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Le bruit fait partie intégrante de notre quotidien. Les sources sonores sont nombreuses et peuvent devenir assez gênantes dans certaines situations. De façon répétée, elles ont des effets néfastes sur la qualité de vie, le rapport aux autres. Les nuisances sonores pour le voisinage sont le point départ de bien des conflits qui peuvent durer et se transformer en ce que l'on appelait autrefois des querelles de clocher. À un niveau élevé, elles comportent même des risques pour notre santé. Il est donc temps de faire un tour complet de tout ce qu'il y a savoir sur ces nuisances sonores, notamment en copropriété et vous donner des pistes pour lutter contre ce bruit. Vous pourrez ainsi vivre en harmonie avec vos congénères et éviter bien des plaintes pour tapage, dans le cas où vous désireriez faire de location de courte durée, allez savoir.
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« Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme, dans un lieu public ou privé, qu'une personne en soit elle-même à l'origine ou que ce soit par l'intermédiaire d'une personne, d'une chose dont elle a la garde ou d'un animal placé sous sa responsabilité. » Article R.1334-31 du Code de la santé publique.
En journée, le fait de gêner ses voisins de manière répétitive, intense, durable et ne prendre aucune mesure pour faire cesser cette situation peut faire l’objet d’un constat et de sanctions éventuelles que nous détaillerons plus bas. Des arrêtés préfectoraux ou municipaux peuvent fixer des heures ou plages horaires à respecter pour certaines activités bruyantes ( tondre la pelouse ou bricoler, par exemple).
Même si tout le monde a déjà entendu ou évoqué la notion de tapage nocturne, légalement, il n’y a pas d’heures précises pour le définir. Le bruit doit avoir lieu la nuit, à savoir du coucher au lever du soleil. Le principe de trouble déraisonnable n’est, dans ce cas, plus nécessaire. Le fait que le son soit perceptible par une oreille normalement attentive suffit pour constituer une faute et s’exposer à des poursuites.
Nous pouvons classer les plus courantes en trois catégories.
Ce sont les bruits provoqués par les individus (cris, chants, déplacements) ou les objets (outils de bricolage, instruments de musique, pompe à chaleur) dans un logement ou des espaces extérieurs privatifs. Ils sont réglementés par le code de la santé publique et le règlement sanitaire départemental. Ils peuvent être punis par une amende ou une injonction de faire cesser le dérangement.
Il s’agit des bruits émis par les entreprises, les commerces, les chantiers ou les infrastructures de transport (routes, voies ferrées, aéroports). Ils sont soumis à des normes acoustiques et à des autorisations préfectorales. Ils peuvent faire l'objet de sanctions administratives ou pénales.
Ils résultent du comportement inapproprié d'un voisin ou d'un tiers (fêtes, éclats de voix, aboiements, etc.). Ces bruits sont appréciés au cas par cas en fonction du contexte et de leur intensité. Ils peuvent être qualifiés de trouble anormal du voisinage et donner lieu à une action en justice pour demander réparation du préjudice subi. Les propriétaires ou les gestionnaires de biens en location de courte durée se doivent d’être, à ce titre, très attentifs à ce dernier type de nuisances qui peuvent être provoquées par leurs locataires.
Outre le fait qu’elles aient un impact avéré sur la santé et le stress de ceux qui les endurent, les personnes qui sont à l’origine des nuisances sonores doivent bien être conscientes qu'elles ne sont pas à l’abri de s’attirer des ennuis de toutes sortes. Mis à part des amendes des autorités et autres rappels à l’ordre, la menace d'une mésentente de plus en plus grande avec le voisinage reste le problème principal de ce genre de situation. Surtout quand on parle d'habitations dans un immeuble. À vous, qui avez peut-être décidé de faire de la location saisonnière un moyen de gagner votre vie, nous conseillons de faire très attention au comportement des voyageurs qui séjournent dans votre propriété ou celle que vous gérez. Des débordements répétés peuvent avoir des conséquences désastreuses sur votre business. Vos voisins pourront, à force d’avoir été dérangés, réserver un accueil plus que mitigé aux nouveaux vacanciers. Cela n’augure rien de bon pour le recueil de commentaires élogieux sur votre bien et l'espoir de fidéliser une clientèle. A force de mauvais retours et de visites plus fréquentes des forces de l’ordre pour demander aux occupants de cesser le vacarme, vous allez être obligé d’arrêter votre activité purement et simplement.
Si vous le désirez, vous pouvez en apprendre un peu plus sur les nuisances sonores en location saisonnière
Si la communication est le maître-mot pour empêcher qu’une situation ne s’envenime, une fois que le mal est fait, il est très difficile de le faire oublier. Afin d’éviter de mauvaises expériences, il est primordial d’anticiper au maximum tout type de soucis liés au bruit. il existe plusieurs solutions pour absorber les sons désagréables et vivre en bonne entente avec tous les habitants, comme par exemple :
Si vous êtes propriétaire bailleur ou gestionnaire de logements en location saisonnière, vous avez tout intérêt à sensibiliser vos locataires sur les règles de copropriété en vigueur et le respect du voisinage, dans un premier temps. Chez Minut, en tant que spécialistes de la détection des nuisances sonores, nous ne saurions que trop vous conseiller d’installer un capteur de bruit connecté. Ce dispositif vous permet, entre autres, d'être alerté au moindre dépassement du niveau sonore que vous aurez préalablement défini. L’occasion pour vous d'intervenir le plus rapidement possible et de prendre toutes les décisions qui s’imposent.
N’hésitez pas à vous renseigner sur tout ce qu’il faut savoir sur les détecteurs de bruit en appartement
Vous souhaitez en apprendre plus sur les moyens de prévenir les nuisances sonores grâce au capteur proposé par Minut ? C’est par ici.
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